Mentions Légales
Mentions Légales:
1 - Informations légales:
Editeur du site : SEGAILLAT MARINE
Forme juridique : Auto-entreprise
Adresse du siège social : 2237 , route du fau 82370 CORBARIEU.
Numéro d’immatriculation: 92924767400013.
Adresse mail: Contact.armoireenchantee@gmail.com
2 - Propriété intellectuelle:
Les photographies, images, logos, les vidéo les textes et plus généralement tous les signes distinctifs présents sur notre site www.armoireenchantee.fr sont notre propriété exclusive.
La marque Armoire Enchantée a était déposer sur le site de l’ institut national des propriété industrielle.
Il est donc strictement interdit de reproduire un des éléments du site .
3 - Hébergeur web
Le site est héberger par shopify dont le siège social est située à 126 York ST.Ottawa.ON K1N 5T5 ? CANADA
4 - Directrice de publication:
La directrice de publication est SEGAILLAT MARINE .
5 - Traitements des données personnelles:
Armoire Enchantée s’engage à protéger la confidentialités de vos données personnelles .Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Les données sont collectés afin d’avoir un bon fonctionnement de commande et sont utilisé dans le cadre d’actions commerciales.
6- Les cookies
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7- Litiges:
En cas de différend le droit français sera applicable et les tribunaux compétents seront ceux du ressord du siège social de l’entreprise.
8 - contact:
Pour toutes questions vous pouvez nous contacter :
Par mail: Contact.armoireenchantee@gmail.com
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